Terms of use
Conditions d'utilisation
Conditions générales de vente, de paiement et de livraison
1. Généralités - Champ d'application
1.1 Le champ d'application des présentes conditions générales s'étend à toutes les transactions commerciales telles que les ventes, les livraisons, les services ainsi que les opérations de paiement de LVX Global (Deutschland) GmbH et LVX Global (Europe) Pte. Ltd. avec d'autres entreprises.
1.2 Nos conditions générales de vente prévalent sur toutes autres conditions générales d'achat ou de vente. Les conditions de vente qui s'écartent des nôtres ou qui les contredisent ne sont pas acceptées, à moins que nous n'acceptions expressément leur validité par écrit. Même sans rétention expresse dans le cas d'une livraison avec connaissance de conditions de vente contraires du partenaire commercial, nos conditions de vente restent les seules valables.
1.3 Tous les accords relatifs à l'exécution d'un contrat entre un partenaire commercial et LVX Global sont consignés par écrit dans les présentes Conditions générales de vente.
1.4 Les conditions générales de vente de LVX Global s'appliquent uniquement aux entrepreneurs ou aux personnes morales de droit public au sens de l'article 310 (1) du code civil allemand (BGB).
2. Offre - Documents d'offre
2.1 Nous pouvons accepter une commande qui constitue une offre au sens de l'article 145 du Code civil allemand (BGB) dans un délai de deux semaines.
2.2 L'acceptation de la commande après expiration du délai susmentionné est considérée comme notre nouvelle offre au client. Si le client ne s'oppose pas immédiatement à cette offre, celle-ci est considérée comme la seule valable.
2.3 Les droits de propriété et d'auteur de toutes les illustrations, dessins, calculs et autres documents, y compris tous les documents marqués comme confidentiels, sont détenus par LVX Global. La transmission à des tiers ou l'utilisation par des tiers n'est pas autorisée sans autorisation écrite expresse. Des écarts sont autorisés dans le cadre des tolérances habituelles et des réglementations EN/DIN applicables.
En outre, LVX Global est autorisé à effectuer des modifications techniques, en particulier dans le processus de production, à moins que cela ne constitue un inconvénient déraisonnable pour le client.
3. Transfert de risques et prix
3.1 Nous vendons nos marchandises "départ usine" (EXW - selon les Incoterms 2020). Cela signifie que le risque matériel - perte accidentelle et/ou détérioration accidentelle - est transféré à l'acheteur dès que la marchandise quitte l'usine. D'autres conditions de livraison divergentes doivent être convenues par écrit dans la confirmation de commande.
3.2 L'acheteur doit souscrire lui-même une assurance transport.
3.3 Les prix sont des prix de vente nets nets. Les frais d'emballage et de transport ainsi que les droits de douane éventuellement applicables et autres frais similaires sont facturés séparément.
3.4 Si les frais de transport ou les droits de douane augmentent ou sont nouvellement introduits après la conclusion du contrat, LVX Global est en droit de les ajouter également aux livraisons franco de port ou en franchise de droits.
3.5 Les augmentations du coût des matériaux et des matières premières peuvent être répercutées s'il y a au moins 2 mois entre la conclusion du contrat et la livraison.
3.6 Nos prix sont des prix nets et ne comprennent pas la taxe sur la valeur ajoutée légale. Celle-ci sera indiquée sur la facture au taux légal en vigueur à ce moment-là.
3.7 Le client n'est pas autorisé à exercer un droit de rétention, à moins que ce droit ne soit fondé sur la même relation contractuelle.
4. Délai de livraison et acceptation
4.1 LVX Global s'engage à livrer dans le délai de livraison indiqué. La condition préalable est que toutes les questions techniques aient été clarifiées de manière concluante avant la date d'expédition et que le client ait rempli ses obligations de coopération.
Si une expédition a été convenue, les délais et dates de livraison s'entendent à la date de remise à un transitaire, un transporteur ou un autre tiers chargé du transport.
Un report de l'acceptation des marchandises commandées est possible sans accord écrit séparé pour une période maximale de 6 mois à compter de la commande.
LVX Global est en droit d'effectuer des livraisons partielles.
4.2 La condition préalable au respect de l'obligation de livraison est l'exécution correcte et en temps voulu des obligations du client. L'exception d'inexécution du contrat reste réservée.
4.3 LVX Global se réserve le droit de réclamer des dommages et intérêts, y compris des frais supplémentaires, pour les dommages causés par un retard d'acceptation ou une violation fautive d'autres obligations de coopération de la part du client.
L'exercice d'autres droits ou prétentions est expressément réservé.
4.4 Si le client est en retard dans la réception ou s'il est responsable d'une violation fautive d'autres obligations de coopération, le risque de perte ou de détérioration accidentelle de la marchandise est transféré au client à partir de ce moment.
4.5 En cas de retard de livraison, LVX Global est responsable conformément aux dispositions légales si le contrat d'achat sous-jacent constitue une transaction pour une livraison à date fixe conformément à l'article 286 II n° 4 du BGB ou à l'article 376 du Code de commerce allemand (HGB).
Si le client fait valoir à juste titre la cessation de son intérêt dans l'exécution du contrat, LVX Global est également responsable conformément aux dispositions légales.
4.6 En cas de retard de livraison dû à une violation intentionnelle ou par négligence grave du contrat par LVX Global, y compris ses auxiliaires d'exécution, LVX Global est responsable conformément aux dispositions légales.
4.7 En cas de manquement au contrat par négligence grave de la part de LVX Global, l'étendue de la responsabilité pour les dommages est limitée aux dommages prévisibles et usuels.
En cas de retard de livraison dû à une violation fautive d'une obligation contractuelle essentielle dont LVX Global est responsable, la responsabilité en matière de dommages et intérêts est limitée au dommage prévisible et usuel.
4.8 Dans la mesure où la loi le permet, LVX Global est responsable dans le cadre du retard de livraison d'au moins 3 % pour une valeur de livraison supérieure à 100 000 €. Pour une valeur de livraison de € 50.000 à € 100.000 LVX Global paiera au moins 4% et en dessous de € 50.000 LVX Global paiera au moins 5%. La prestation maximale est limitée à 15 % de la valeur de la livraison.
4.9 Les autres droits et prétentions du client ne sont pas affectés.
5. Livraison par le client, force majeure et autres empêchements
5.1 LVX Global est en droit de reporter les livraisons et les services pour la durée de l'empêchement résultant du retard de livraison des fournisseurs en amont. La condition préalable est que LVX Global ne soit pas responsable des circonstances. Ceci s'applique également aux événements de force majeure. Cela inclut en particulier les pénuries d'énergie et de matières premières, les goulets d'étranglement dans les transports, les grèves, les lock-out, les interventions officielles ainsi que les entraves à l'exploitation dont LVX Global n'est pas responsable et toutes les autres entraves. Ceci s'applique également si les circonstances désignées ne se produisent que lorsque LVX Global est déjà en défaut.
LVX Global a également le droit de se retirer de la partie non exécutée du contrat, en totalité ou en partie, en raison de ces circonstances.
5.2 Si une date de livraison obligatoire est dépassée pour les raisons décrites au point 5.1, le client peut demander par écrit à LVX Global, en fixant un délai de 2 semaines, de déclarer si LVX Global souhaite résilier le contrat ou l'exécuter dans un délai raisonnable. Le client peut se retirer de la partie non exécutée du contrat si LVX Global laisse expirer le délai.
6. Conditions de paiement
6.1 Les livraisons et services sont payables en franchise de port et de frais à la date d'échéance indiquée sur la facture. Si aucune date d'échéance n'est indiquée, le montant doit être reçu sur le compte de LVX Global dans les 30 jours. La date de réception des fonds par LVX Global ou le crédit du compte bancaire est considérée comme la date de paiement.
6.2 Les escomptes ne peuvent être déduits qu'après accord écrit.
6.3 Le paiement est dû dans les 30 jours suivant la date de la facture, sans déduction, à moins que d'autres conditions de paiement n'aient été convenues dans la confirmation de commande. Les dispositions légales s'appliquent au retard de paiement et à ses conséquences.
6.4 Le client n'a pas le droit de procéder à une compensation, sauf si ses créances sont incontestées ou ont été constatées judiciairement.
6.5 LVX Global est en droit d'exiger un paiement anticipé ou des garanties appropriées (par exemple, des garanties bancaires) si les conditions de paiement ne sont pas respectées ou si des circonstances sont connues qui donnent lieu à des doutes justifiés sur la solvabilité du client. Ceci s'applique également aux faits dont LVX Global n'a eu connaissance qu'après la conclusion du contrat.
Les autres droits légaux sont expressément préservés.
6.6 Si, malgré la fixation d'un délai, aucun paiement n'est effectué ou aucune garantie appropriée n'est fournie, LVX Global peut résilier le contrat ou exiger des dommages et intérêts.
6.7 LVX Global est en droit d'interdire au client de revendre ou de transformer les biens dont LVX Global est propriétaire ou copropriétaire et d'exiger leur restitution immédiate à LVX Global.
6.8 LVX Global peut exiger, aux frais du client, le droit de possession conjointe.
6.9 Les droits de rétention ou de compensation du client ne s'appliquent qu'aux contre-prétentions correspondantes incontestées ou constatées judiciairement.
7. Responsabilité des défauts
7.1 La condition préalable à la revendication de défauts est l'exécution correcte des obligations de contrôle et de notification des défauts qui incombent au client (§ 377 HGB [Code de commerce allemand]).
7.2 Si le client fait valoir un droit à la garantie, les conditions de garantie distinctes de LVX Global s'appliquent dans le cas d'un contrat de garantie correspondant.
7.3 En cas de défaut matériel, LVX Global peut décider si l'exécution ultérieure doit être effectuée par la réparation du défaut ou par la livraison d'un objet exempt de défaut.
7.4 En cas de réclamation justifiée pour défaut du matériel, LVX Global prend en charge tous les frais nécessaires à la réparation du défaut ou à la livraison de remplacement de l'exécution ultérieure, notamment les frais de transport, de déplacement, de main-d'œuvre et de matériel.
7.5 Le type de prestation supplémentaire choisi par le client peut être refusé par LVX Global sans préjudice du § 275 al. 2 et 3 BGB, si cela entraîne des coûts disproportionnés.
7.6 Si LVX Global ne remédie pas au défaut, le client peut résilier le contrat ou exiger une réduction du prix.
7.7 Si le client demande des dommages et intérêts en raison d'une violation intentionnelle ou par négligence grave du contrat par LVX Global, LVX Global est responsable conformément aux dispositions légales. La faute des représentants ou des agents d'exécution est également imputable à LVX Global. Dans tous les cas, à l'exception de la violation intentionnelle du contrat, la responsabilité pour les dommages est limitée aux dommages prévisibles et usuels.
7.8 Si le client invoque une violation fautive d'obligations contractuelles essentielles, LVX Global est responsable conformément aux dispositions légales, mais la responsabilité pour les dommages est limitée aux dommages prévisibles et usuels.
7.9 La responsabilité de LVX Global dans le cas d'une réclamation du client pour la compensation d'un dommage en lieu et place de la réalisation, en raison d'un manquement par négligeance à une obligation, est limitée au dommage prévisible et usuel.
7.10 La responsabilité légale de LVX Global en cas d'atteinte responsable à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé reste en vigueur. Ceci s'applique également à la responsabilité obligatoire de la loi sur la responsabilité du fait des produits.
7.11 En outre, la responsabilité est exclue.
7.12 Le délai de prescription pour les réclamations pour défauts commence avec le transfert du risque et est de 12 mois.
7.13 Une exception à cette règle est l'utilisation de l'objet acheté dans un bâtiment qui a causé le défaut.
8. Responsabilité totale
8.1 Indépendamment de la nature juridique du droit invoqué, toute autre responsabilité en matière de dommages et intérêts que celle énoncée à la clause 7 est exclue. Cela s'applique en particulier aux demandes de dommages et intérêts découlant d'une responsabilité précontractuelle, d'autres manquements aux obligations ou de demandes délictuelles de réparation de dommages matériels conformément à l'article 823 du BGB.
8.2 L'exclusion de responsabilité s'applique également en cas de demande de remboursement de frais inutiles par le client.
8.3 La responsabilité personnelle pour les dommages de nos employés, travailleurs, représentants et agents d'exécution est limitée ou exclue dans la mesure où la responsabilité de LVX Global pour les dommages est limitée ou exclue.
8.4 La responsabilité limitée ou exclue de LVX Global en matière de dommages et intérêts s'applique également aux demandes personnelles de dommages et intérêts à l'encontre de nos employés, travailleurs et tous les employés, représentants et agents d'exécution.
9. Protection des droits d'auteur, droits d'utilisation des logiciels
9.1 Les droits d'auteur pour toutes les illustrations, dessins, calculs, performances constructives et autres documents, y compris tous les documents marqués comme confidentiels, sont détenus par LVX Global. Seule une utilisation conforme à l'usage prévu est autorisée. La transmission à des tiers ou la publication n'est pas autorisée sans autorisation écrite expresse.
9.2 Des copies peuvent être faites à des fins d'archivage ou de remplacement ; les avis de protection des droits d'auteur doivent également être transférés aux copies.
9.3 Pour les logiciels fournis par LVX Global et la documentation correspondante ainsi que les mises à jour et suppléments ultérieurs, le client reçoit un droit d'utilisation non exclusif et non transférable pour une utilisation en relation avec les produits vendus pour lesquels le logiciel a été fourni. De même, à cette fin, un transfert à des tiers sans le consentement préalable de LVX Global est exclu. Les contrats de licence distincts sont prioritaires.
9.4 Toute modification du marquage des marchandises fournies par LVX Global est interdite. Cela inclut notamment la suppression des numéros d'appareils et des plaques signalétiques ainsi que des marquages spéciaux qui pourraient être considérés comme la marque d'origine du client ou d'un tiers.
9.5 Dans le cas de services et de développements de logiciels basés sur les spécifications du client, LVX Global n'assume aucune responsabilité pour la violation de droits de propriété vis-à-vis de tiers. Ceci s'applique également à toute utilisation des logiciels/services qui n'a pas été préalablement convenue. De plus, LVX Global n'est pas responsable des biens qui ont été causés par l'utilisation de biens livrés en combinaison avec des biens livrés par LVX Global. Pour le reste, la responsabilité est régie par les clauses 7 et 8.
10. Réserve de propriété
10.1 LVX Global conserve la propriété des biens achetés jusqu'à ce que le paiement intégral ait été reçu dans le cadre d'un contrat. Si le client agit contrairement au contrat, en particulier en cas de retard de paiement, LVX Global a le droit de reprendre les produits achetés. LVX Global se retire ainsi simultanément du contrat. LVX Global est en droit de réaliser la marchandise achetée. Le produit de cette réalisation sera crédité aux dettes du client.
10.2 Le client est tenu de traiter correctement les biens appartenant à LVX Global et de les assurer à ses propres frais contre la destruction par le feu, l'eau et le vol à la valeur de remplacement. Le client doit effectuer à ses propres frais des travaux de maintenance et d'inspection, dans la mesure où cela est nécessaire pour maintenir la valeur/le fonctionnement des produits.
10.3 Le client a l'obligation d'informer LVX Global immédiatement par écrit des saisies ou autres interventions de tiers afin de donner à LVX Global la possibilité d'intenter une action en justice conformément au § 771 ZPO (Code allemand de procédure civile).
10.4 Le client est responsable des frais judiciaires et extrajudiciaires d'une action en justice conformément au § 771 ZPO et des défauts de toute nature, à moins que le tiers ne soit en mesure de rembourser ces frais à LVX.
10.5 Il y a cession immédiate de la créance du client sur les marchandises vendues de LVX Global qui ont été revendues dans le cours normal des affaires. Le montant de la cession de créances est limité au montant final de la facture, TVA légale comprise, de notre créance, qu'il peut faire valoir auprès de ses clients ou de tiers par le biais de la revente. Cela s'applique aussi bien aux marchandises vendues telles qu'elles sont ou après transformation. Le client reste autorisé à recouvrer ces créances même après leur séparation. Le pouvoir de LVX Global de recouvrer la créance elle-même n'est pas affecté. Tant que le client remplit ses obligations de paiement envers LVX Global en temps voulu et dans leur intégralité, qu'il n'est pas en retard de paiement et qu'il n'a pas déposé une demande d'ouverture d'une procédure de concordat ou d'insolvabilité et qu'il y a donc une suspension des paiements, LVX Global ne fera pas usage de la cession de créances.
10.6 Si le cas susmentionné se produit, le client s'engage à transmettre à LVX Global les créances cédées et leurs débiteurs et toutes les informations nécessaires au recouvrement des créances ainsi qu'à remettre les documents nécessaires et à informer les débiteurs (tiers) de la cession.
10.7 Tout traitement ultérieur ou remaniement par le client est effectué pour notre compte et n'affecte pas nos droits de propriété. En combinant nos produits avec d'autres marchandises, LVX Global acquiert une copropriété sur le nouvel objet.
Le montant de la copropriété est mesuré par le rapport entre la valeur de la marchandise de l'achat initial (montant final de la facture, TVA légale incluse) et les autres matériaux/objets transformés au moment de la transformation. La même réserve de propriété s'applique au nouvel objet comme à la marchandise livrée initialement.
En cas de mélange/combinaison inséparable des biens appartenant à LVX Global avec d'autres matériaux, la copropriété s'applique également au prorata de la valeur de l'objet acheté (montant final de la facture, TVA légale incluse) aux autres objets/matériaux combinés au moment de l'association. Si l'objet combiné devient le produit principal, le client transfère la copropriété proportionnellement à LVX Global. La propriété exclusive ou la copropriété ainsi créée est conservée par le client pour LVX Global.
10.8 Si le traitement ultérieur de nos marchandises entraîne un lien avec un bien immobilier, le client cède à LVX Global ses créances à l'égard de tiers en garantie de notre créance à son égard.
10.9 Si la valeur réalisable des garanties qui nous reviennent dépasse de plus de 10 % les créances à garantir, LVX Global s'engage à libérer les garanties à la demande du client. Le choix des garanties à libérer est effectué par LVX Global.
11. Lieu de juridiction - Lieu d'exécution
11.1 Le lieu d'établissement de LVX Global est également le lieu de juridiction si le client est un commerçant. Toutefois, LVX Global peut également poursuivre le client devant la juridiction du lieu de résidence ou du lieu d'établissement du client.
11.2 Le droit de la République fédérale d'Allemagne est applicable ; la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises n'est pas applicable. En cas de litige, la version allemande des présentes CGV fait foi.
11.3 Le siège social de LVX Global (Deutschland) GmbH est le lieu d'exécution, sauf indication contraire dans la confirmation de commande.